Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NAET EUROPE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3009928
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
21/02/2010
Marque figurative de NAET EUROPE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAET EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAET EUROPE domicilié(e) 13 rue du Pâquier, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 012 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009928.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 février 2010.

NAET EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE 2 LACS , CHATEAU BRACHET


NAET EUROPE société à responsabilité limitée - 13 rue du Pâquier, 74000 ANNECY - France - SIREN 429012693


Cabinet PONCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour le traitement des allergies, allergènes et extraits allergéniques à usage thérapeutique. Appareils et instruments médicaux, vétérinaires ; instruments à usage de diagnostic et de traitement thérapeutique, appareils de stimulation de la peau (vibreurs) à usage thérapeutique, pistolets à usage thérapeutique ; trousses équipées de fioles à usage thérapeutique, fioles à usage thérapeutique contenant des extraits allergéniques. Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres, manuels, revues (périodiques), brochures, affiches, formulaires, représentations graphiques. Télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie et courrier électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion d'informations par voie électronique notamment via un réseau mondial. Formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; publication de livres, publication de texte (autres que textes publicitaires) ; production de films. Soins médicaux, soins liés à la médecine énergétique, soins d'hygiène, services de kinésiologie, de cinésiologie, de chiropractie, de chiropratique, de médecine orientale, services de santé, massages ; acupuncture, digitopuncture ; services de psychologue, de magnétiseur ; art vétérinaire ; services hôteliers, centres de thalassothérapie, centres de remise en forme ; recherches techniques, recherches en allergologie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.